Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RISQatmp
AMS, SARL

Numéro de dépôt :
4020982
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2023
RISQatmp de AMS

Présentation de la marque RISQatmp

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RISQatmp » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMS domicilié(e) Le Decisium C1, 1 rue Mahatma Gandhi - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMS, M. Philippe LANNEAU domicilié(e) Le Decisium C1, 1 rue Mahatma Gandhi - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque RISQatmp a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RISQatmp est expirée depuis le 18 juillet 2023.

AMS a également déposé les autres marques suivantes : RISQprévention , CHEZ BRANDON , artiscène , RISQdirigeant


AMS, SARL - Le Decisium C1, 1 rue Mahatma Gandhi - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


AMS, M. Philippe LANNEAU - Le Decisium C1, 1 rue Mahatma Gandhi - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

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